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A. PROPRIÉTÉ INTELECTUELLE

L’ensemble des contenus, des textes, des images et des codes sources appartiennent à MAM ou à des tiers dont les droits d’exploitation ont été acquis. Ils sont protégés par les droits de Propriété intellectuelle et industrielle.

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B. CONDITIONS D’ACCÈS

L’accès à notre site est gratuit et n’exige aucune souscription ou registre. Cependant, MAM se réserve le droit d’offrir des services qui exigent le registre préalable de l’UTILISATEUR. Dans tous les cas, ces services seront dûment identifiés sur le site, avec des indications simples pour leur registre.

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Il est expressément interdit que l’UTILISATEUR emploie et obtienne des services et des contenus offerts par le présent site, par le biais de procédures différentes à celles stipulées dans les présentes conditions d’utilisation et, le cas échéant, dans les conditions particulières qui règlementent l’acquisition de services déterminés.

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C. PROTECTION DES DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL

La confidentialité, le secret professionnel et la sécurité sont des valeurs primordiales pour MAM qui s’engage à garantir la confidentialité de l’UTILISATEUR à tout moment et dans toutes les interactions. MAM s’engage également à ne pas solliciter d’information non nécessaire sur l’UTILISATEUR. De même, nous nous engageons à traiter l’information personnelle que l’UTILISATEUR facilite par l’intermédiaire de notre site avec une diligence accrue.

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De même, nous vous informons que tous nos fichiers sont légalement inscrits dans le Registre générale de données personnelles de l’Agence espagnole de protection de données. En outre, pour sauvegarder la sécurité de vos données personnelles, les mesures de sécurité techniques et organisatrices exigées dans le Décret royale 1720/2007, régulant le règlement de mesures de sécurité des fichiers qui contiennent des données à caractère personnel, seront appliquées.

UTILISATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Les informations que nous vous demandons sont les informations adéquates, pertinentes et strictement nécessaires aux fins pour lesquelles elles sont reprises, et vous n’êtes en aucun cas obligé à nous les faciliter. De même, vous nous certifiez que toutes les données que vous nous facilitez sont correctes, vraies et pertinentes pour les fins pour lesquelles nous vous les demandons. Notre site reprend vos données personnelles par l’intermédiaire de la réception de différents formulaires et de l’adresse mail par laquelle vous pouvez nous solliciter n’importe quel type d’information, d’éclaircissement ou de doute, et même nous envoyer votre curriculum vitæ. Leur envoi implique votre autorisation pour qu’elles soient incorporées aux fichiers correspondants, si MAM le juge souhaitable, et elles seront régulées par les présentes politiques de confidentialité. Vos données seront incorporées à nos fichiers de traitement de données.

MAM se réserve le droit de décider d’incorporer ou non vos données personnelles à ses fichiers.

DROITS D’ACCÈS, DE RECTIFICATION, D’ANNULATION DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

À tout moment, il vous est possible de vous opposer à nos envois commerciaux, ainsi que d’exercer vos droits d’accès, de rectification, et d’annulation en vertu des termes légalement établis, en vous dirigeant à : MAM – Pla dels Avellaners, 10 08130 Santa Perpetua de Mogoda, Barcelona – ESPAGNE.

COMMUNICATIONS DE DONNÉES

MAM vous informe que vos données sont traitées de manière confidentielle et sont utilisées exclusivement en interne et aux fins indiquées. Dès lors, nous ne cédons ni ne communiquons vos données, excepté dans les cas légaux prévus, ou dans le cas où l’UTILISATEUR nous donne expressément son autorisation.

SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES PERSONNELLES

Dans le but de sauvegarder la sécurité de vos données personnelles, nous vous informons que MAM a adopté toutes les mesures de nature technique et organisatrice nécessaires pour garantir la sécurité des données personnelles fournies, leur altération, leur perte et leurs traitements ou accès non autorisés, tel que l’exige le Décret royal 1720/2007 qui régule le règlement de mesures de sécurité des fichiers contenant les données à caractère personnel.

ACTUALISATION DE VOS DONNÉES

Pour pouvoir maintenir vos données personnelles actualisées, il est important que vous nous informiez de toute modification qu’elles aient pu connaître, dans le cas contraire nous ne répondrons pas de leur véracité.

Si vous n’annulez pas expressément vos données personnelles de nos fichiers, nous considérons que vous continuez à être intéressé à y apparaître tant que MAM le considère opportun et tant que cela s’ajuste aux fins pour lesquelles elles ont été obtenues. MAM n’est pas responsable de la politique de confidentialité à laquelle sont soumises les données personnelles que vous facilitez à des tiers par l’intermédiaire de liens hypertextes disponibles sur notre site.

MAM peut modifier les présentes politiques de confidentialité pour les adapter aux modifications se produisant sur notre site, ainsi qu’aux modifications législatives ou jurisprudentielles sur les données personnelles pouvant apparaître. Par conséquent, elle requiert leur lecture, chaque fois que vous nous facilitez des données à travers cette page web.

D. RESPONSABILITÉS

En mettant ce site web à disposition de L’UTILISATEUR, nous souhaitons lui offrir une série de contenus et de services de qualité, avec la plus grande diligence dans la prestation de services ainsi que dans les moyens technologiques utilisés. Cependant, nous ne répondrons pas de la présence de virus et d’autres éléments pouvant d’une manière ou d’une autre endommager le système informatique de L’UTILISATEUR.

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L’UTILISATEUR assume toute la responsabilité dérivant de l’utilisation de notre site, il est l’unique responsable de tout effet direct ou indirect découlant sur notre site, y compris, de manière énonciative et non limitée, tout résultat économique, technique et/ou juridique contraire, ainsi que la fraude des expectatives générées par notre portail, obligeant L’UTILISATEUR à indemniser MAM pour toute réclamation dérivant, directement ou indirectement, de tels faits.
MAM décline toute responsabilité en cas de réclamation de droits de propriété intellectuelle des articles et des images publiées sur son portail. De plus, elle ne garantit pas l’exactitude, la véracité et la durée des contenus de cette page, qu’ils soient propres, de tiers ou liés à d’autres sites. Elle décline toute responsabilité dérivant de leur utilisation.

MAM décline toute responsabilité dérivant de toute réclamation, y compris le paiement d’honoraires à des avocats, en cas de plaintes et de réclamations déposées par des tiers pour le non-respect de nos conditions d’utilisation, d’accès et de notre politique de confidentialité de la part de L’UTILISATEUR, ou de toute autre réclamation en cas de non-respect de la législation en vigueur.

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